| |  Guide des formalités.
Guide constitué de 28 pages imprimées en quadrichromie avec de nombreuses illustrations au format 17cm x 23cm.
Informations et conseils destinées aux personnes chargées de régler les obsèques... | |
| | |  Dossier cartonné permettant le suivi complet de la cérémonie, et le rangement des documents y afférant.
Pour consigner tous les renseignements relatifs au déroulement des obsèques : état civil du défunt et de la personne qui pourvoit aux funérailles, lieux, dates... | |
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| |  Liasses permettant l'établissement du devis et de la commande sans ressaisir tous les éléments (conforme à l'arrêté du 23 août 2010).
Vous y trouverez 4 feuillets autocopiants (2 devis et 2 bons de commande)
Impression bleue recto/verso.
Divisée en 3 parties... | |
| | |  Registre numéroté et à paraphe mentionnant toutes les entrées et sorties des corps (identité, destination, opérateur, ...).
Format 32 x 24 cm
48 pages foliotées pour 138 inscriptions.
Impression une couleur.
Reliure agrafée. | |
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| |  Carnet de fiches d'inventaire de 50 exemplaires en triplicata
Couverture avec rabat pour empêcher le transfert sur les liasses suivantes.
Premier feuillet : blanc avec microperforation
Deuxième feuillet : rose... | |
| | |  Déclaration préalable de transport de corps avant mise en bière
Liasse de 2 feuillets autocopiants.
Format 21 x 29,7 cm.
Référence réglementaire :Décret n°121-2011 du 28 janvier 2011 (J.O. du 30 janvier 2011) | |
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| |  Déclaration préalable de transport de corps après mise en bière
Liasse de 2 feuillets autocopiants.
Format 21 x 29,7 cm.
Référence réglementaire :Décret n°121-2011 du 28 janvier 2011 (J.O. du 30 janvier 2011) | |
| | |  Déclaration préalable de soins de conservation de corps
Liasse de 2 feuillets autocopiants.
Format 21 x 29,7 cm.
Référence réglementaire :Décret n°121-2011 du 28 janvier 2011 (J.O. du 30 janvier 2011) | |
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| |  Demande de transport de corps avant mise en bière vers chambre funéraire par la famille, le directeur de l'établissement ou la personne habilitée + Autorisation du maire.
Liasse de 2 feuillets autocopiants.
Format 21 x 29,7 cm.
Référence réglementaire :Décret n°121-2011 du 28... | |
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